21/06/2023

SUIVEZ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 22 JUIN EN DIRECT

Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le jeudi 22 juin à 17h30 au Palais de l'Europe de Menton.

La séance sera ouverte au public et retransmise sur la chaine YouTube de la Communauté de la Riviera française, ici : https://urlz.fr/mpWW
 
 
ORDRE DU JOUR :
 
N°1 Contrat « nos territoires d’abord » CARF/Région 
N°2 Adhésion de la CARF au groupement de commandes d’électricité du département pour la fourniture d’électricité, tarif bleu, jaune et vert 
N°3 Approbation du budget primitif de l’Office de Tourisme Communautaire Menton, Riviera et Merveilles – Exercice 2023 
N°4 Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour la société Intermarché, SAS Discar, au titre de l’année 2024 
N°5 Budget principal - Décision modificative n°1 
N°6 Budget principal – Mise à jour des AP/CP n°2 
N°7 Budget transport – Nouvelle délibération d’adoption du budget primitif 2023 rapportant la délibération n°63/2023 du 11 avril 2023 
N°8 Budget transport- Décision modificative n°1 
N°9 Budget eau - Décision modificative n°1 
N°10 Budget eau – Mise à jour des AP/CP n°2 M. 
N°11 Budget assainissement - Décision modificative n°1 
N°12 Dérogation avance trésorerie M. Le Président 
N°13 Abandon convention de partenariat avec AEN 
N°14 Fonds de concours pour la commune de Breil sur Roya 
N°15 Fonds de concours pour a commune de la Brigue 
N°16 Fonds de concours pour la compune de Sainte Agnès 
N°17 Fonds de concours pour la commune de Saorge 
N°18 Fonds de concours pour la commune de Moulinet 
N°19 Subvention Automobile Club de Menton 
N°20 Déchèteries communautaires et quai de transfert actualisation des tarifs 
N°21 Approbation de la répartition des comptes d’exploitation 2021et 2022 pour l’adduction d’eau de la Roya 
N°22 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la SPLA, la CARF et la commune de Roquebrune-Cap-Martin pour les travaux de renouvellement et de création de réseaux avenues de la Paix et François de Monléon à Roquebrune-Cap-Martin 
N°23 Convention de maîtrise d'ouvrage unique relative aux travaux de création de réseaux secs avenue Jean Jaurès du carrefour l’avenue Notre Dame de Bon Voyage à l’avenue Louis Laurens à Roquebrune-Cap-Martin 
N°24 Convention de maîtrise d'ouvrage unique relative aux travaux de requalification du boulevard Guynemer à Beausoleil et de renouvellement multi-réseaux 
N°25 Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage unique entre la CARF, la ville de Menton et Véolia relative aux travaux de renouvellement multi-réseaux rues Harpignies et Pietra Scritta- phase 3 
N°26 Marché 2019/04 Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CARF lot 1 secteur littoral – Avenant 
N°27 Groupement de commande pour l’acquisition mutualisée d’une photographie de haute résolution sur le département des Alpes-Maritimes en vue de la création d’un PCRS (Plan de Corps de Rue Simplifié) 
N°28 Avenant n°3 au contrat territorial établi avec le SMIAGE dans le Cadre de la compétence GEMAPI – Approbation (1 annexe) 
N°29 Acquisition amiable et démolition de biens sinistrés et/ou exposés à la suite de la Tempête Alex à un risque naturel majeur – Vallée de la Roya Actualisation de la liste non exhaustive des biens éligibles annexe) 
N°30 Acquisition par la CARF de biens acquis par l’Etablissement Public Foncier Provence Alpes Côte d’Azur dans le cadre de la procédure Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (0 annexe) 
N°31 Adhésion au Réseau Régional des Gestionnaires de Milieux Aquatiques de Provence-Alpes-Côte-d’Azur – Approbation (1 annexe) 
N°32 STePRiM - Approbation du programme d’actions sous maîtrise d’ouvrage CARF 
N°33 Campagne estivale 2023 organisée par la CARF – Tarification 
N°34 Campagne estivale 2023 organisée par la CARF – Convention avec l’OTC 
N° 35 Contrat de concession de licence d’utilisation à titre gratuit Approbation 
N°36 Signature de la convention attributive du financement, de la convention de coopération et d’une convention de recherche et développement avec le BRGM dans le cadre du projet Interreg Alcotra Concert-Eaux OPERA. 
N°37 Subvention LLS Unicil à Beausoleil 
N° 38 Avenant Convention d’intervention Foncière EPF La Turbie « La Pinède » 
N°39 Avenant Convention d’intervention Foncière EPF La Turbie « Détras-petit Clos- Victor Otto » 
N°40 Nouvelle Convention d’intervention foncière EPF Menton « Jeanne d’Arc » 
N°41 Convention Cadre ADIL 06 Observatoire des loyers des Alpes-Maritimes 
N°42 Fin de la convention portant mise à disposition d’un agent entre la CARFet la Ville de Menton pour la compétence « Urbanisme » 
N°43 Fin de la convention portant mise à disposition du Directeur Général des Services entre la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française