SUIVEZ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 25 SEPTEMBRE EN DIRECT

Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le lundi 25 septembre à 17h30 au Palais de l’Europe de Menton.

La séance sera ouverte au public et retransmise sur la chaine YouTube de la Communauté de la Riviera française

ORDRE DU JOUR :

N°1 Modification de la composition de la commission « Eau et Assainissement » 

N°2 Modification de la composition de la commission « Administration Générale Et Personnel » 

N°3 Modification de la composition de la commission « Politique de la Ville » 

N°4 Remplacement d’un représentant de la CARF à l’Office de Tourisme Menton, Riviera et Merveilles 

N°5 Désignation de représentants de la CARF au sein des Conseils d’Administration des établissements publics locaux d’enseignement 

N°6 Société publique locale d’Aménagement « RIVIERA FRANCAISE AMENAGEMENT » -Désignation des délégués de la CARF

N°7 Rapports annuels 2022 de la SPLA 

N°8 Adoption du règlement intérieur de la CARF

N°9 Saisine de la CCSPL concernant le choix du mode de gestion du service Eau potable sur la partie Littoral de la CARF 

N°10 Saisine de la CCSPL concernant le choix du mode de gestion du parking souterrain du PEM de Menton 

N°11 Délégation de pouvoir du Conseil communautaire accordée au Président de la CARF concernant la saisine de la CCSPL 

N°12 Fonds de concours – Commune de Beausoleil 

N°13 Fonds de concours – Commune de Breil sur Roya 

N°14 Fonds de concours – Commune de Castillon 

N°15 Fonds de concours – Commune de Fontan 

N°16 Fonds de concours – Commune de Gorbio 

N°17 Fonds de concours – Commune de La Brigue 

N°18 Fonds de concours – Commune de Moulinet 

N°19 Fonds de concours – Commune de Saorge 

N°20 Garantie d’emprunt – Résidence Autonomie Sénior Habitat 06 

N°21 Exonération de la TEOM GIFI 2024 

N°22 FPIC année 2023 

N°23 Ouverture d’une ligne de trésorerie 

N°24 Correction des Amortissements GEMAPI – Budget principal 

N°25 DM 2 – Budget principal 

N°26 Mise à jour des APCP – Budget principal 

N°27 DM 2 – Budget annexe Eau 

N°28 Mise à jour des APCP – Budget annexe Eau 

N°29 DM 2 – Budget annexe Assainissement 

N°30 Mise à jour des APCP – Budget annexe Assainissement 

N°31 Admission en non-valeur – Budget Principal 

N°32 Admission en non-valeur – Budget Eau 

N°33 Admission en non-valeur – Budget Assainissement 

N°34 Déchèteries, dépôts-relais et quai de transfert : Actualisation des tarifs 

N°35 Convention avec OCA Bâtiment : éco-organisme pour les PMCB 

N°36 Partenariat avec l’Alliance : flux petits aluminiums et souples 

Renouvellement de la Convention de Partenariat » 

N°37 Rapport sur le prix et la qualité du service public de Prévention et de gestion des déchets – Exercice 2022 

N°38 Convention de maîtrise d’ouvrage unique relative aux travaux de renouvellement, création de réseaux secs et humides et modification du revêtement de surface Rue des Marins et Sicardi à Menton 

N°39 Rapport sur le prix et la qualité du service public d’Eau potable – Exercice 2022 

N°40 Rapport sur le prix et la qualité du service public d’Assainissement – Exercice 2022 

N°41 Rapports annuels du délégataire des DSP Eau Potable – Exercice 2022

N°42 Rapports annuels des DSP Assainissement collectif – Exercice 2022 

N°43 Retrait de la délibération n°26/2023 portant avenant n°1 convention de vente d’eau potable entre l’ex-SIECL et la Principauté de Monaco 

N°44 Conventions – Enedis de Transition écologique en appui du programme Petites Villes de Demain

N°45 Rapport annuel du délégataire de la DSP Parking vieille ville-Sablettes – Exercice 2022 

N°46 Convention d’entretien et de remise en état de sentiers pour la pratique du VTT avec les communes de Tende, La Brigue, Breil sur Roya et Sospel. 

N°47 Renouvellement de la convention d’animation des sites Natura 2000 « La Bendola » et « Marguareïs-La Brigue-Fontan-Saorge ». 

N°48 Convention de partenariat entre le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement des Alpes-Maritimes 

N°49 Subvention LLS en Vefa 3F Sud « Acacias » Menton 

N°50 Subvention pour l‘acquisition-amélioration de LLS par CDC Habitat « La Plage » Roquebrune-Cap-Martin 

N°51 Attribution d’un logement de fonction pour le DGS de la CARF 

N°52 Attribution d’une voiture de fonction pour le DGS de la CARF

N°53 Modification du tableau des emplois au 1er octobre 2023

N°54 Rapport annuel du délégataire de la DSP Transport – Exercice 2022 

N°55 Rapport d’activité de la Fourrière automobile communautaire 

N°56 Tarification d’usage des bornes de recharge 

N°57 Avis relatif à une demande d’ouverture à l’urbanisation dans le cadre de la révision du PLU de la Ville de Menton. 

N°58 Rapport annuel de la CARF 2022