SUIVEZ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 AVRIL EN DIRECT

Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le mardi 11 avril à 17h30 au Palais de l’Europe de Menton.

La séance sera ouverte au public et retransmise sur la chaine YouTube de la Communauté de la Riviera française, suivez le lien : https://bit.ly/3KxI9hk

ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès-verbal du 13 mars 2023

N°1 Rapport SPLA

N°2 Compte de gestion de Madame le trésorier Communautaire – Budget Principal 2022 

N°3 Compte administratif – Budget Principal 2022 

N°4 Affectation définitive du résultat du Compte Administratif – Budget Principal 2022

N°5 Compte de gestion de Madame le Trésorier Communautaire – Budget Transports urbains 2022

N°6 Compte Administratif – Budget Transports urbains 2022 

N°7 Affectation définitive du résultat du Compte Administratif – Budget Transports urbains 2022

N°8 Compte de gestion de Madame le Trésorier Communautaire – Budget DSP Eau potable 2022  

N°9 Compte Administratif – Budget DSP Eau potable 2022

N°10 Affectation définitive du résultat du Compte Administratif – Budget DSP Eau potable 

N°11 Compte de gestion de Madame le Trésorier Communautaire – Budget Régie Eau potable 2022 

N°12 Compte Administratif Budget Régie Eau potable 2022

N°13 Affectation définitive du résultat du Compte Administratif – Budget Régie Eau potable 2022

N°14 Compte de gestion de Madame le Trésorier Communautaire – Budget DSP Assainissement    2022 

N°15 Compte Administratif Budget DSP Assainissement 2022

N°16 Affectation définitive du résultat du Compte Administratif – Budget DSP Assainissement 2022

N°17 Compte de gestion de Madame le Trésorier Communautaire – Budget Régie Assainissement    2022

N°18 Compte Administratif – Budget Régie Assainissement 2022 

N°19 Affectation définitive du résultat du Compte Administratif – Budget Régie Assainissement 2022

N°20 Vote des taux de fiscalité 2023  

N°21 Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2023

N°22 Vote du taux de la taxe GEMAPI 2023 

N°23 Suivi pluriannuel des investissements Gestion des AP-CP sur le Budget Principal  

N°24 Budget primitif : Budget Principal 2023 

N°25 Suivi pluriannuel des investissements Gestion des AP-CP sur le Budget Transports urbains  

N°26 Budget primitif : Budget Transports urbains 2023 

N°27 Suivi pluriannuel des investissements – Gestion des AP-CP sur le Budget Eau potable  

N°28 Budget primitif : Budget Eau potable 2023 

N°29 Suivi pluriannuel des investissements Gestion des AP-CP sur le Budget Assainissement 

N°30 Budget primitif : Budget Assainissement 2023 

N°31 Fonds de concours – Commune de Breil sur Roya    

N°32 Fonds de concours – Commune de Sainte Agnès     

N°33 Fonds de concours – commune de Gorbio

N°34 Fonds de concours – commune de Castillon   

N°35 Subvention dans le cadre d’un partenariat « La Chambre » Les Baroquiales 

N°36 Subvention dans le cadre d’un partenariat « La Route royale des orgues » 

N°37 Subvention dans le cadre d’un partenariat « Fantasy Film Festival » 

N°38 Subvention dans le cadre d’un partenariat « Les Amis de la musique à Saorge » 

N°39 Subvention de fonctionnement « ADE Méditerranée »       

N°40 Subvention de fonctionnement « Les randonneurs de Sainte-Agnès »

N°41 Subvention de fonctionnement « Félix Félis »       

N°42 Subvention de fonctionnement « ADIL 06 »      

N°43 Subvention de fonctionnement « APCM »

N°44 Subvention de fonctionnement « CDAD »      

N°45 Subvention de fonctionnement « Mission Locale Est 06 »     

N°46 Subvention de fonctionnement « Montjoye »      

N°47 Subvention de fonctionnement « Initiative Menton Riviera »    

N°48 Convention avec ReFashion, éco-organisme agréé pour la filière Textiles

N°49 Avenant 8 DSP Transport      

N°50 Avenant 2 Convention Azur      

N°51 Avenant 3 Convention PassSudAzur     

N°52 Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SCIC LES HESPERIDES

N°53 Marché 2018/37 relatif à la gestion des services d’une fourrière animale 

N°54 Pôle d’activité Fontan-Deleuze à Sospel : commercialisation pour location-vente société ITAGRO

N°55 Convention de partenariat : Convention pour la réalisation de l’inventaire des ZAE du territoire 

N°56 Installation de la CCAPEX pour la Riviera Française 

N°57 Demande d’exonération de la carence pour Sospel   

N°58 Convention de mise à disposition de locaux avec accueil partagé au bénéfice de la CARF par la Mission Locale Est 06

N°59 Candidatures à l’appel à projets Nouveaux Défis du programme Interreg Alcotra 

N°60 Renouvellement de la convention constitutive du CDAD 

N°61 Stratégie PCAET 

N°62 Compte-rendu des décisions communautaires