SUIVEZ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 MARS EN DIRECT

Le Conseil Communautaire du lundi 13 mars se déroulera à 17h30 au Palais de l’Europe, 8 av. Boyer à Menton.

La séance sera ouverte au public et retransmise sur la chaine YouTube de la Communauté de la Riviera française

A suivre en direct en cliquant sur le lien : https://www.youtube.com/live/7mtxRUbn1Gs?feature=share

ORDRE DU JOUR :

N° 1 Motion pour le retour du TGV à Menton

N° 2 Modification de la composition des Commissions thématiques à la demande de la commune de Sospel

Information sur le contrôle en cours de la Chambre Régionale des Comptes

N° 3 Rapport d’orientation budgétaire 2023

N° 4 Fonds de concours pour la commune de Sainte Agnès 

N° 5 Fonds de concours pour la commune de Tende 

N° 6 Fonds de concours – Commune de Breil sur Roya 

N° 7 Garantie d’emprunt à hauteur de 50% UNICIL pour l’acquisition en VEFA de 39 logements collectifs « Rocher Opale » 

N° 8 Renouvellement de la convention de mise à disposition de 2 agents avec la ville de Beausoleil

N° 9 Mise à disposition de personnel pour la compétence « Promotion du Tourisme »

N° 10 Mise à disposition pour la compétence « Urbanisme »auprès de la ville de Menton

N° 11 Modification du tableau des effectifs au 1er mars 2023

N° 12 Rapport sur la situation interne en matière de développement durable

N° 13 Avenants de prolongation et de modification au contrat CITEO filière Papiers graphiques et filière Emballages 

N° 14 Avenant au Contrat Type de Reprise Option Filière Verre Barème F 

N° 15 Gestion de proximité des biodéchets : convention pour les sites de compostage partagés sur le domaine public ». 

N° 16 Convention avec EcoDDS, éco-organisme agréé pour la filière Outillages

N° 17 Convention attributive d’une subvention d’investissement dans le cadre du dispositif « Parcours Sud Smart Territoires » avec la Région SUD

N° 18 Convention de maîtrise d’ouvrage unique relative à la mission de maîtrise d’œuvre pour la requalification de la Promenade de la Mer à Menton

N° 19 Convention de maîtrise d’ouvrage unique relative aux travaux de renouvellement, création de réseaux secs et humides et aménagements de surface avenue Jean Jaurès et avenue Louis Laurens à Roquebrune-Cap-Martin

N° 20 Avenant N° 1 au Contrat de délégation de service public d’eau potable de Menton Bas service

N° 21 Avenant N° 5 au Contrat de délégation de service public d’eau potable de l’ex- SIECL 

N° 22 Avenant N° 2 Au Contrat de délégation de service public d’eau potable de Beausoleil – Bas service

N° 23 Avenant N° 1 à la convention de vente d’eau potable entre la Ville de Menton et l’ex-SIECL à partir de la ROYA

N° 24 Avenant N° 1 à la convention de vente d’eau potable entre l’ex-SIECL et la Ville de Menton Bas service 

N° 25 Avenant N° 2 à la convention de vente d’eau potable entre l’ex-SIECL et la Ville de Beausoleil Bas service 

N° 26 Avenant N° 1 à la convention de vente d’eau potable entre l’ex-SIECL et la Principauté de Monaco

N° 27 Avenant N° 1 au contrat de concession avec délégation de servicepublic de l’assainissement collectif des communes de Beausoleil, Castellar, Castillon, Gorbio, La Turbie, Menton, Roquebrune-Cap-Martin collecte (hors traitement) et Sainte-Agnès

N° 28 Avenant N° 5 DSP Transport

N° 29 Attribution d’une subvention au bailleur 3F Sud pour l’opération « New Majestic » à Roquebrune Cap Martin 54 logements 

N° 30 Evolutions de la convention de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’HABITAT 2022-2026 

N° 31 Signature d’une convention multi partenariale pour la réalisation d’une expérimentation « Bassins de vie transfrontaliers » par la Mission Opérationnelle Transfrontalière 

N° 32 Signature de deux accords pour la résilience et l’adaptation du changement climatique des territoires français et italiens dans le cadre de deux projets de coopération transfrontalière Interreg Alcotra

N° 33 Financement des opérations du SMIAGE sur le territoire de la CARF dans le cadre du projet Interreg Alcotra Concert’Eaux OPERA

N° 34 Réalisation d’une convention de prestation entre la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française (CARF) et le Centre d’Etudes et de Réalisations Pastorales Alpes Méditerranée (CERPAM)

N° 35 Dispositif « Petites Villes de Demain » : approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention d’adhésion « Petites Villes de Demain » 

N° 36 Convention entre la Région et la CARF fixant les conditions d’intervention complémentaire dans le cadre de l’octroi d’aides économiques SRDEII (Schéma Régional de Développement Economique d’Innovation et d’Internationalisation) 

N° 37 Compte-rendu des décisions communautaires